Permis de construire Logement N° 0640352500006

Permis de construire n° 0640352500006 à Arbonne pour 106 m² de logement, ... Chemin de Xutaenea Le N_ Sera Delivre Avec Le Pc

Territoire

Pyrénées-Atlantiques (64)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 1 juillet 2025

Dossier PC n° 0640352500006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0640352500006, délivré le 1 juillet 2025 à Arbonne (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé ... Chemin de Xutaenea Le N_ Sera Delivre Avec Le Pc.

Ce permis de construire concerne la création d'un logement. Les interventions prévues comprennent une transformation de logements existants avec extension. Le logement est un T5 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 83 m² de surface de plancher d'habitation neuve et 23 m² issus de transformation sont déclarés au dossier, pour un terrain de 4 876 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle AZ 54. Sur la même voie, chemin de Xutaenea, la base recense 3 autres dossiers depuis 2017. Le catalogue recense 278 permis de construire et déclarations préalables à Arbonne, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/07/2025

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

4 876 m²

Surface existante avant

288 m²

Surface créée

106 m²

Variation nette

+83 m²

Surface totale après

371 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 juillet 2025. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

1 juillet 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/07/2025
2
Autorisation
01/07/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Arbonne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AZ 54

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le N_ Sera Delivre Avec Le Pc

Territoires administratifs

Commune
Arbonne Code postal 64210 Identifiant INSEE 64035

Caractéristiques du projet

Le projet prévoit une transformation de logements existants avec extension. Les surfaces concernées par la transformation étaient principalement à usage d'habitation. Une surélévation figure également dans les travaux déclarés. Le terrain déclaré couvre 4 876 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Transformation principale Transformation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 83 m² à construire et 23 m² issus de la transformation de surfaces existantes.

La transformation prévue porte sur 23 m² parmi les 288 m² d'habitation existants.

La surface de plancher passe de 288 m² à 371 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 288 m² 83 m² 23 m² 0 m² 23 m² 83 m² 371 m²
Total 288 m² 83 m² 23 m² 0 m² 23 m² 83 m² 371 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ARBONNE (64210)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0640352500006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 64035 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 1 juillet 2025
Date de dépôt 01/07/2025
Dernière mise à jour (DPC) 07/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements existants peuvent être conservés ou transformés ; les données ne donnent pas nécessairement leur nombre total après travaux.
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