Permis de construire Logement N° 06403523B0025

Permis de construire n° 06403523B0025 à Arbonne pour 229 m² de logement, 51 route de Saint-Pee

Territoire

Pyrénées-Atlantiques (64)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 13 février 2024

Dossier PC n° 06403523B0025

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Arbonne (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 06403523B0025 a été délivré le 13 février 2024, pour un projet situé 51 route de Saint-Pee.

Ce permis de construire prévoit 2 logements individuels neufs, tous des T5. L'utilisation déclarée pour les logements est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 870 m², le programme représente 229 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 31/07/2024, soit près de 6 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AN 83. Sur la même voie, route de Saint-Pee, la base recense 11 autres dossiers depuis 2017. Ce dossier fait partie des 278 permis de construire et déclarations préalables à Arbonne référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/02/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

870 m²

Surface créée

229 m²

Variation nette

+229 m²

Surface totale après

229 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 31/07/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

13 février 2024

Ouverture de chantier (DOC)

31/07/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
06/02/2025
Autorisation
13/02/2024
3
Chantier (DOC)
31/07/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Arbonne

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AN 83

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arbonne Code postal 64210 Identifiant INSEE 64035

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 870 m². Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 229 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 229 m² 0 m² 0 m² 0 m² 229 m² 229 m²
Total 0 m² 229 m² 0 m² 0 m² 0 m² 229 m² 229 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AHETZE (64210)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06403523B0025
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 64035 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 13 février 2024
Date de dépôt 06/02/2025
Dernière mise à jour (DPC) 09/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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