Permis de construire Logement N° 06402416B0071

Permis de construire n° 06402416B0071 à Anglet pour 116 m² de logement, 40 allée de l'Empereur

Territoire

Pyrénées-Atlantiques (64)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 20 juin 2016

Dossier PC n° 06402416B0071

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06402416B0071 a été délivré le 20 juin 2016 à Anglet (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse 40 allée de l'Empereur.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 116 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 432 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 07/07/2016, soit 17 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AT 575. Le catalogue recense 1 651 permis de construire et déclarations préalables à Anglet, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/06/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

432 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/07/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

20 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

07/07/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

17 jours

Dépôt
07/07/2016
Autorisation
20/06/2016
3
Chantier (DOC)
07/07/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Anglet

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AT 575

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Anglet Code postal 64600 Identifiant INSEE 64024

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 432 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 116 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BON-ENCONTRE (47240)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06402416B0071
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 64024 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 20 juin 2016
Date de dépôt 07/07/2016
Dernière mise à jour (DPC) 07/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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