Permis de construire Logement N° 06347116S0005

Permis de construire n° 06347116S0005 à Youx pour 67 m² de logement, Les Chaumes

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 24 juin 2016

Dossier PC n° 06347116S0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 24 juin 2016 à Youx (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06347116S0005 porte sur un projet situé Les Chaumes.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 385 m², le programme représente 67 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 15/03/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/07/2016, soit 7 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZS 206. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Le catalogue recense 32 permis de construire et déclarations préalables à Youx, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/06/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 385 m²

Surface créée

67 m²

Variation nette

+67 m²

Surface totale après

67 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/03/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert 7 jours après l'autorisation.

Autorisation

24 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

01/07/2016

Achèvement (DAACT)

15/03/2017

Délai autorisation - chantier

7 jours

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

près de 9 mois

Dépôt
15/03/2017
Autorisation
24/06/2016
Chantier (DOC)
01/07/2016
4
Achèvement (DAACT)
15/03/2017

Localisation du projet à Youx

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale ZS 206. Ce dossier fait partie des 32 permis de construire et déclarations préalables référencés à Youx.

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZS 206

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Chaumes

Territoires administratifs

Commune
Youx Code postal 63700 Identifiant INSEE 63471
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 385 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 67 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 67 m² 0 m² 0 m² 0 m² 67 m² 67 m²
Total 0 m² 67 m² 0 m² 0 m² 0 m² 67 m² 67 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
YOUX (63700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06347116S0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63471 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 24 juin 2016
Date de dépôt 15/03/2017
Dernière mise à jour (DPC) 05/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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