Permis de construire Logement N° 06347021R0058

Permis de construire n° 06347021R0058 à Volvic pour 89 m² de logement, chemin des Noisetiers Luzet

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 février 2022

Dossier PC n° 06347021R0058

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06347021R0058 a été délivré le 15 février 2022 à Volvic (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé chemin des Noisetiers Luzet.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 89 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 225 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle BC 480. Sur la même voie, chemin des Noisetiers, la base recense un autre dossier depuis 2022. Le catalogue recense 347 permis de construire et déclarations préalables à Volvic, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 225 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 février 2022. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

15 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
-
2
Autorisation
15/02/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Volvic

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BC 480

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Luzet

Territoires administratifs

Commune
Volvic Code postal 63530 Identifiant INSEE 63470
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 225 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 89 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TAPUTAPUATEA (98735)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06347021R0058
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63470 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 15 février 2022
Dernière mise à jour (DPC) 09/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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