Permis de construire Logement N° 06345721G0045

Permis de construire n° 06345721G0045 à Vic-le-Comte pour 110 m² de logement, Lotissement "Les Allees du

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 août 2021

Dossier PC n° 06345721G0045

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vic-le-Comte (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06345721G0045 a été délivré le 9 août 2021, pour un projet situé Lotissement "Les Allees du.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 60 954 m², le programme représente 110 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 26/11/2021, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZA 502, ZA 567. Ces références cadastrales apparaissent dans 22 autres dossiers de la base. La base compte 27 autres dossiers pour la même voie, Lotissement "Les Allees du, le premier datant de 2019. Au total, le catalogue compte 444 permis de construire et déclarations préalables à Vic-le-Comte, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

60 954 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/11/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

9 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

26/11/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
26/11/2021
Autorisation
09/08/2021
3
Chantier (DOC)
26/11/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vic-le-Comte

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZA 502 ZA 567

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vic-le-Comte Code postal 63270 Identifiant INSEE 63457
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 60 954 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 110 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROYAT (63130)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06345721G0045
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63457 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 9 août 2021
Date de dépôt 26/11/2021
Dernière mise à jour (DPC) 12/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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