Permis de construire n° 06345721G0009 à Vic-le-Comte pour 39 m² de locaux, chemin du Puy Blanc

Transformation avec diminution

21 mars 2023

DP n°06345722G0055 Autorisé

Cs 128 - Place de l'Hotel

Transformation sans extension

08 juil. 2022

PC n°06345718G0025 Autorisé

90 rue des Grands Creux

Extension sans transformation

28 déc. 2018

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	06345721G0009
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	63457 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	2 juillet 2021
Date de dépôt	01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC)	07/2021
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Pourquoi une extension est-elle signalée sur une construction neuve ?

La nature détaillée du projet, établie par le SDES, indique une nouvelle construction. Le formulaire de demande comporte par ailleurs une case « extension » cochée par le demandeur. Les deux informations sont reproduites telles quelles ; la fiche ne tranche pas entre elles.

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Vic-le-Comte

PC n°06345721G0029 Logement Commencé

PC n°06345721G0021 Logement Commencé

08 juin 2021 87 m² SDP

11 juin 2021 99 m² SDP RENOV ALTO

PC n°06345721G0036 Logement Commencé

PC n°06345721G0012 Logement Terminé

01 juil. 2021 95 m² SDP

183 rue Neuve

Extension sans transformation

02 juil. 2021 66 m² SDP

PC n°06345721G0019 Logement Commencé

rue des Rochers Bleus - Lo

PC n°06345721G0014 Logement Commencé

02 juil. 2021 118 m² SDP