Permis de construire Logement N° 06345720G0024

Permis de construire n° 06345720G0024 à Vic-le-Comte pour 98 m² de logement, Lotissement Les Allees du

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 26 août 2020

Dossier PC n° 06345720G0024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06345720G0024 a été délivré le 26 août 2020 à Vic-le-Comte (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse Lotissement Les Allees du.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 98 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 6 484 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 04/11/2021, soit 1 an 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZA 111. La base référence 23 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, Lotissement Les Allees du, le premier datant de 2020. Au total, le catalogue compte 444 permis de construire et déclarations préalables à Vic-le-Comte, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/08/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 484 m²

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/11/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

26 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

04/11/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Dépôt
04/11/2021
Autorisation
26/08/2020
3
Chantier (DOC)
04/11/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vic-le-Comte

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZA 111

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vic-le-Comte Code postal 63270 Identifiant INSEE 63457
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 6 484 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 98 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PARENT (63270)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06345720G0024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63457 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 26 août 2020
Date de dépôt 04/11/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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