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Permis de construire Logement N° 06345715G0045

Permis de construire n° 06345715G0045 à Vic-le-Comte pour 179 m² de logement, 19 Lot Les Rives De L Allier Longues

Q: Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 179 m² de surface de plancher sur un terrain de 552 m², à destination principale logement.

Q: Où se trouve le projet de ce permis de construire ?

Le terrain concerné se situe 19 Lot Les Rives De L Allier Longues, à Vic-le-Comte (63270).

Q: Qui est le demandeur de ce permis de construire ?

Le dossier est porté par PB BOIS et accordé le 12 décembre 2015.

Q: Où en est l'instruction de ce permis de construire ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 12 décembre 2015, ouverture de chantier le 20 décembre 2015, achèvement déclaré le 9 octobre 2017).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 06345715G0045, déposé en mairie de Vic-le-Comte.

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 décembre 2015

Dossier PC n° 06345715G0045

Demandeur

PB BOIS

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Vic-le-Comte (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06345715G0045 a été délivré le 12 décembre 2015, pour un projet situé 19 Lot Les Rives De L Allier Longues. Le projet est porté par PB BOIS.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 179 m² de surface de plancher sur un terrain de 552 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZA441. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Puy-de-Dôme pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). L'ensemble des 438 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vic-le-Comte est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/12/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

552 m²

Surface créée

179 m²

Variation nette

+179 m²

Surface totale après

179 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/10/2017. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

12 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

20/12/2015

Achèvement (DAACT)

09/10/2017

Délai autorisation - chantier

8 jours

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

12/12/2015

Chantier (DOC)

20/12/2015

Achèvement (DAACT)

09/10/2017

Localisation du projet à Vic-le-Comte

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZA441

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Longues

Territoires administratifs

Commune: Vic-le-Comte Code postal 63270 Identifiant INSEE 63457
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme	2 logements
Type principal	Plusieurs logements individuels
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Location
Destination principale	Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	179 m²	0 m²	0 m²	0 m²	179 m²	179 m²
Total	0 m²	179 m²	0 m²	0 m²	0 m²	179 m²	179 m²

Typologie des logements

Indicateur	Nombre
Total logements créés	2
Logements individuels	2
Individuels groupés	2

Typologies des logements créés

T1	T2	T3	T4	T5	T6 et +	Total
-	-	-	2	-	-	2
-	-	-	100,0 %	-	-	100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

PB BOIS

Catégorie: SCI
Catégorie juridique: Société civile immobilière
SIREN: 812779676
SIRET: 81277967600012
Code APE (NAF): 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation: PIGNOLS (63270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	06345715G0045
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	63457 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	12 décembre 2015
Date de dépôt	01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC)	10/2017
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 179 m² de surface de plancher sur un terrain de 552 m², à destination principale logement.

Où se trouve le projet de ce permis de construire ?

Le terrain concerné se situe 19 Lot Les Rives De L Allier Longues, à Vic-le-Comte (63270).

Qui est le demandeur de ce permis de construire ?

Le dossier est porté par PB BOIS et accordé le 12 décembre 2015.

Où en est l'instruction de ce permis de construire ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 12 décembre 2015, ouverture de chantier le 20 décembre 2015, achèvement déclaré le 9 octobre 2017).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 06345715G0045, déposé en mairie de Vic-le-Comte.

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PC n°06345715G0042 Logement Commencé

Les Treilles

Vic-le-Comte (63270)

Nouvelle construction

10 oct. 2015 153 m² SDP

PC n°06345715G0044 Logement Terminé

Lot Les Rives De L Allier

Vic-le-Comte (63270)

Nouvelle construction

19 nov. 2015 114 m² SDP

PC n°06345715G0047 Locaux Terminé

Bd Du Pont Des Goules Longues

Vic-le-Comte (63270)

Extension sans transformation

04 déc. 2015 293 m² SDP

PC n°06345715G0049 Logement Terminé

Les Rives De L Allier - Lo

Vic-le-Comte (63270)

Nouvelle construction

12 déc. 2015 88 m² SDP

PC n°06345715G0056 Logement Terminé

Lot Afu Les Treilles La Moliere

Vic-le-Comte (63270)

Nouvelle construction

08 janv. 2016 136 m² SDP

PC n°06345715G0051 Logement Terminé

Rue Du Gamay Afu Les Treilles

Vic-le-Comte (63270)

Nouvelle construction

09 janv. 2016 130 m² SDP

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