Permis de construire Logement N° 06342216V0003

Permis de construire n° 06342216V0003 à Solignat pour 111 m² de logement, Rte De Florat Lot Les Lilas

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 juin 2016

Dossier PC n° 06342216V0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 4 juin 2016 à Solignat (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06342216V0003 porte sur un projet situé Rte De Florat Lot Les Lilas.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 111 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 135 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZO260. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Puy-de-Dôme pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). L'ensemble des 31 permis de construire et déclarations préalables référencés à Solignat est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/06/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 135 m²

Surface créée

111 m²

Variation nette

+111 m²

Surface totale après

111 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/10/2017. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

03/10/2016

Achèvement (DAACT)

19/10/2017

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
04/06/2016
Chantier (DOC)
03/10/2016
4
Achèvement (DAACT)
19/10/2017

Localisation du projet à Solignat

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZO260

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot Les Lilas

Territoires administratifs

Commune
Solignat Code postal 63500 Identifiant INSEE 63422
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²
Total 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MEILHAUD (63320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06342216V0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63422 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 4 juin 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 11/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 111 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 135 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Rte De Florat Lot Les Lilas, à Solignat (63500).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 4 juin 2016, ouverture de chantier le 3 octobre 2016, achèvement déclaré le 19 octobre 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06342216V0003, déposé en mairie de Solignat.

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