Permis de construire Logement N° 06341418T0009

Permis de construire n° 06341418T0009 à Sauviat pour 111 m² de logement, Las Thioulas

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 février 2019

Dossier PC n° 06341418T0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Sauviat (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06341418T0009 a été délivré le 14 février 2019, pour un projet situé Las Thioulas.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 704 m², le programme représente 111 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 02/03/2019, soit 16 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZA 400. La voie, Las Thioulas, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2019. Ce dossier fait partie des 59 permis de construire et déclarations préalables à Sauviat référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/02/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 704 m²

Surface créée

111 m²

Variation nette

+111 m²

Surface totale après

111 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/03/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

14 février 2019

Ouverture de chantier (DOC)

02/03/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

16 jours

Dépôt
02/03/2019
Autorisation
14/02/2019
3
Chantier (DOC)
02/03/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sauviat

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZA 400

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sauviat Code postal 63120 Identifiant INSEE 63414
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 704 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 111 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²
Total 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COURPIÈRE (63120)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06341418T0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63414 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 14 février 2019
Date de dépôt 02/03/2019
Dernière mise à jour (DPC) 10/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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