Permis de construire Logement N° 06338514C0007

Permis de construire n° 06338514C0007 à Saint-Pierre-le-Chastel pour 132 m² de logement, La Mine Des Rosiers

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 8 décembre 2014

Dossier PC n° 06338514C0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé La Mine Des Rosiers, le permis de construire n° 06338514C0007 a été délivré le 8 décembre 2014 à Saint-Pierre-le-Chastel (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 132 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZK66. Ce dossier s'inscrit parmi les 69 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Pierre-le-Chastel.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/12/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

132 m²

Variation nette

+132 m²

Surface totale après

132 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/01/2016. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 décembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

16/04/2015

Achèvement (DAACT)

28/01/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
16/04/2015
Autorisation
08/12/2014
Chantier (DOC)
16/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
28/01/2016

Localisation du projet à Saint-Pierre-le-Chastel

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZK66

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Mine Des Rosiers

Territoires administratifs

Commune
Saint-Pierre-le-Chastel Code postal 63230 Identifiant INSEE 63385
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²
Total 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-PIERRE-LE-CHASTEL (63230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06338514C0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63385 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 8 décembre 2014
Date de dépôt 16/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 02/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 132 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est La Mine Des Rosiers, à Saint-Pierre-le-Chastel (63230).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 8 décembre 2014, ouverture de chantier le 16 avril 2015, achèvement déclaré le 28 janvier 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06338514C0007, déposé en mairie de Saint-Pierre-le-Chastel.

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