Permis de construire Logement N° 06338117R0015

Permis de construire n° 06338117R0015 à Saint-Ours pour 83 m² de logement, Charlon

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 21 décembre 2017

Dossier PC n° 06338117R0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06338117R0015 a été délivré le 21 décembre 2017 à Saint-Ours (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Charlon.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 83 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 6 634 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 29/03/2018, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZW 175, ZW 90. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La voie, Charlon, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Le catalogue recense 140 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Ours, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/12/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 634 m²

Surface créée

83 m²

Variation nette

+83 m²

Surface totale après

83 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/03/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

21 décembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

29/03/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
29/03/2018
Autorisation
21/12/2017
3
Chantier (DOC)
29/03/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Ours

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZW 175 ZW 90

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Ours Code postal 63230 Identifiant INSEE 63381
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 6 634 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 83 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²
Total 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLERMONT-FERRAND (63000)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06338117R0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63381 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 21 décembre 2017
Date de dépôt 29/03/2018
Dernière mise à jour (DPC) 03/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles ZW 175, ZW 90 à Saint-Ours (63230)

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