Permis de construire Logement N° 06334514G0012

Permis de construire n° 06334514G0012 à Saint-Genès-Champanelle pour 96 m² de logement, Rte De Clermont Laschamps

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 juillet 2014

Dossier PC n° 06334514G0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 1 juillet 2014 à Saint-Genès-Champanelle (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06334514G0012 porte sur un projet situé Rte De Clermont Laschamps.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 96 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BB85. Ce dossier fait partie des 409 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Genès-Champanelle.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/07/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

96 m²

Variation nette

+96 m²

Surface totale après

96 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/06/2015. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 juillet 2014

Ouverture de chantier (DOC)

20/09/2014

Achèvement (DAACT)

05/06/2015

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
05/06/2015
Autorisation
01/07/2014
Chantier (DOC)
20/09/2014
4
Achèvement (DAACT)
05/06/2015

Localisation du projet à Saint-Genès-Champanelle

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BB85

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Laschamps

Territoires administratifs

Commune
Saint-Genès-Champanelle Code postal 63122 Identifiant INSEE 63345
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²
Total 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLERMONT-FERRAND (63100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06334514G0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63345 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 1 juillet 2014
Date de dépôt 05/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 96 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Rte De Clermont Laschamps, à Saint-Genès-Champanelle (63122).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 1 juillet 2014, ouverture de chantier le 20 septembre 2014, achèvement déclaré le 5 juin 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06334514G0012, déposé en mairie de Saint-Genès-Champanelle.

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