Permis de construire Logement N° 06333112A0005

Permis de construire n° 06333112A0005 à Saint-Clément-de-Valorgue pour 77 m² de logement, La Croix Du Champ

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 mars 2013

Dossier PC n° 06333112A0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06333112A0005, délivré le 15 mars 2013 à Saint-Clément-de-Valorgue (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé La Croix Du Champ.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 77 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C584. Au total, 13 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Clément-de-Valorgue sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/03/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

77 m²

Variation nette

+77 m²

Surface totale après

77 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/11/2015. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 mars 2013

Ouverture de chantier (DOC)

03/02/2014

Achèvement (DAACT)

15/11/2015

Délai autorisation - chantier

près de 11 mois

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

2 ans 8 mois

Dépôt
15/11/2015
Autorisation
15/03/2013
Chantier (DOC)
03/02/2014
4
Achèvement (DAACT)
15/11/2015

Localisation du projet à Saint-Clément-de-Valorgue

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C584

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Clément-de-Valorgue Code postal 63660 Identifiant INSEE 63331
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m² 77 m²
Total 0 m² 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m² 77 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PRECIEUX (42600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06333112A0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63331 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 15 mars 2013
Date de dépôt 15/11/2015
Dernière mise à jour (DPC) 01/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 77 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe La Croix Du Champ, à Saint-Clément-de-Valorgue (63660).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 15 mars 2013, ouverture de chantier le 3 février 2014, achèvement déclaré le 15 novembre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06333112A0005, déposé en mairie de Saint-Clément-de-Valorgue.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Saint-Clément-de-Valorgue