Permis de construire n° 06332215R0009 à Saint-Beauzire pour 124 m² de logement, 34 Rue Des Domes
Territoire
Puy-de-Dôme (63)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 7 septembre 2015
Dossier PC n° 06332215R0009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06332215R0009, délivré le 7 septembre 2015 à Saint-Beauzire (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 34 Rue Des Domes.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 124 m² de surface de plancher sur un terrain de 500 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD38. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Puy-de-Dôme en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 128 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Beauzire.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 29/04/2016. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
7 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
13/09/2015
Achèvement (DAACT)
29/04/2016
Délai autorisation - chantier
6 jours
Durée du chantier
près de 8 mois
Délai total
près de 8 mois
Localisation du projet à Saint-Beauzire
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Beauzire Code postal 63360 Identifiant INSEE 63322
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 124 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 124 m² | 124 m² |
| Total | 0 m² | 124 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 124 m² | 124 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CEBAZAT (63118)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06332215R0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 63322 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 7 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |