Permis de construire Logement N° 06330018R0004

Permis de construire n° 06330018R0004 à Riom pour 149 m² de logement, 45 rue Jean Baptiste Clement

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 avril 2018

Dossier PC n° 06330018R0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Riom (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06330018R0004 a été délivré le 9 avril 2018, pour un projet situé 45 rue Jean Baptiste Clement.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 24/11/2019. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 11/07/2018, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence CN 46, ZA 282. La base compte 15 autres dossiers pour la même voie, rue Jean-Baptiste Clement, le premier datant de 2013. Le catalogue recense 708 permis de construire et déclarations préalables à Riom, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/04/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 24/11/2019. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 avril 2018

Ouverture de chantier (DOC)

11/07/2018

Achèvement (DAACT)

24/11/2019

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
24/11/2019
Autorisation
09/04/2018
Chantier (DOC)
11/07/2018
4
Achèvement (DAACT)
24/11/2019

Localisation du projet à Riom

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

CN 46 ZA 282

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Riom Code postal 63200 Identifiant INSEE 63300
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

La maison compte 3 niveaux. Le dossier déclare des annexes : piscine et autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 149 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RIOM (63200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06330018R0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63300 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 9 avril 2018
Date de dépôt 24/11/2019
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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