Permis de construire Logement N° 06330017R0056

Permis de construire n° 06330017R0056 à Riom pour 144 m² de logement, 11 allée des Tilleuls

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 29 septembre 2017

Dossier PC n° 06330017R0056

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06330017R0056 a été délivré le 29 septembre 2017 à Riom (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 11 allée des Tilleuls.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 141 m² existants. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 144 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 490 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 09/10/2017, soit 10 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BW 10. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, allée des Tilleuls, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2017. Le catalogue recense 708 permis de construire et déclarations préalables à Riom, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

29/09/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

490 m²

Surface existante avant

141 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+3 m²

Surface totale après

144 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/10/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

29 septembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

09/10/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

10 jours

Dépôt
09/10/2017
Autorisation
29/09/2017
3
Chantier (DOC)
09/10/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Riom

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BW 10

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Riom Code postal 63200 Identifiant INSEE 63300
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 141 m² existants et construit 144 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 490 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 144 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 141 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 141 m² à 144 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 141 m² 144 m² 0 m² 141 m² 0 m² 3 m² 144 m²
Total 141 m² 144 m² 0 m² 141 m² 0 m² 3 m² 144 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 141 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GERZAT (63360)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06330017R0056
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63300 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 29 septembre 2017
Date de dépôt 09/10/2017
Dernière mise à jour (DPC) 05/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
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