Permis de construire n° 06329515C0011 à Randan pour 165 m² de logement, Jussat
Territoire
Puy-de-Dôme (63)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 8 décembre 2015
Dossier PC n° 06329515C0011
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Randan (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06329515C0011 a été délivré le 8 décembre 2015, pour un projet situé Jussat.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 165 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 328 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZS46. Ce dossier fait partie des 126 permis de construire et déclarations préalables référencés à Randan.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/12/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
8 décembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
22/12/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
14 jours
Localisation du projet à Randan
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Jussat
Territoires administratifs
- Commune
- Randan Code postal 63310 Identifiant INSEE 63295
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 165 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 165 m² | 165 m² |
| Total | 0 m² | 165 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 165 m² | 165 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RANDAN (63310)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06329515C0011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 63295 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 8 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 22/12/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |