Permis de construire Locaux N° 06328223V0013

Permis de construire n° 06328223V0013 à Plauzat pour 480 m² de locaux, Cave Martin

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 décembre 2023

Dossier PC n° 06328223V0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 1 décembre 2023 à Plauzat (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06328223V0013 porte sur un projet situé Cave Martin.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 480 m² de surface de plancher sur un terrain de 14 029 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 480 m² en exploitation agricole et forestière.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est YK63. L'instruction du dossier a duré 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Puy-de-Dôme pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 110 permis de construire et déclarations préalables référencés à Plauzat.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/12/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

14 029 m²

Surface créée

480 m²

Variation nette

+480 m²

Surface totale après

480 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 décembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

1 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
01/12/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Plauzat

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

YK63

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Plauzat Code postal 63730 Identifiant INSEE 63282
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 480 m² 0 m² 0 m² 0 m² 480 m² 480 m²
Total 0 m² 480 m² 0 m² 0 m² 0 m² 480 m² 480 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 480 m² 0 m² 0 m² 0 m² 480 m² 480 m²
Total locaux 0 m² 480 m² 0 m² 0 m² 0 m² 480 m² 480 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLAUZAT (63730)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06328223V0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63282 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 1 décembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 480 m² de surface de plancher sur un terrain de 14 029 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Cave Martin, à Plauzat (63730).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 1 décembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06328223V0013, déposé en mairie de Plauzat.

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