Permis de construire Logement N° 06328216V0009

Permis de construire n° 06328216V0009 à Plauzat pour 123 m² de logement, La Cote De Saint Leger

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 octobre 2016

Dossier PC n° 06328216V0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Plauzat (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06328216V0009 a été délivré le 20 octobre 2016, pour un projet situé La Cote De Saint Leger.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 123 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZB869. Le dossier a été instruit en près de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Puy-de-Dôme en 2016 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 110 permis de construire et déclarations préalables référencés à Plauzat.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/10/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

123 m²

Variation nette

+123 m²

Surface totale après

123 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/01/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 octobre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

02/01/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
20/10/2016
3
Chantier (DOC)
02/01/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Plauzat

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZB869

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Plauzat Code postal 63730 Identifiant INSEE 63282
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²
Total 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAMPEIX (63320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06328216V0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63282 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 20 octobre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 01/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 123 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé La Cote De Saint Leger, à Plauzat (63730).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 20 octobre 2016, ouverture de chantier le 2 janvier 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06328216V0009, déposé en mairie de Plauzat.

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