Permis de construire Logement N° 06327114T0004

Permis de construire n° 06327114T0004 à Paslières pour 72 m² de logement, Chem Des Philippons Les Philippons

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 6 septembre 2014

Dossier PC n° 06327114T0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06327114T0004 a été délivré le 6 septembre 2014 à Paslières (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Chem Des Philippons Les Philippons.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 72 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont C58, C54, C53. Ce dossier s'inscrit parmi les 77 permis de construire et déclarations préalables référencés à Paslières.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/09/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

72 m²

Variation nette

+72 m²

Surface totale après

72 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/09/2015. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 septembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

20/11/2014

Achèvement (DAACT)

02/09/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
02/09/2015
Autorisation
06/09/2014
Chantier (DOC)
20/11/2014
4
Achèvement (DAACT)
02/09/2015

Localisation du projet à Paslières

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

C58 C54 C53

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Philippons

Territoires administratifs

Commune
Paslières Code postal 63290 Identifiant INSEE 63271
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 72 m² 0 m² 0 m² 0 m² 72 m² 72 m²
Total 0 m² 72 m² 0 m² 0 m² 0 m² 72 m² 72 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PUY-GUILLAUME (63290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06327114T0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63271 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 6 septembre 2014
Date de dépôt 02/09/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 72 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chem Des Philippons Les Philippons, à Paslières (63290).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 6 septembre 2014, ouverture de chantier le 20 novembre 2014, achèvement déclaré le 2 septembre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06327114T0004, déposé en mairie de Paslières.

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