Permis de construire n° 06326321G0036 à Orcines pour 101 m² de logement, 11 rue des Ecureuils
Territoire
Puy-de-Dôme (63)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 12 mars 2022
Dossier PC n° 06326321G0036
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 12 mars 2022 à Orcines (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06326321G0036 porte sur un projet situé 11 rue des Ecureuils.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T3. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. Sur un terrain de 2 251 m², le programme représente 101 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 07/11/2022, soit près de 8 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré BC 154. La voie, rue des Ecureuils, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2018. Au total, le catalogue compte 260 permis de construire et déclarations préalables à Orcines, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/11/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
12 mars 2022
Ouverture de chantier (DOC)
07/11/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 8 mois
Localisation du projet à Orcines
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Orcines Code postal 63870 Identifiant INSEE 63263
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 2 251 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 101 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 101 m² |
| Total | 0 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 101 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T3.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAMALIÈRES (63400)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06326321G0036 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 63263 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 12 mars 2022 |
| Date de dépôt | 07/11/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue des Ecureuils à Orcines (63870)
L’autre dossier recensé rue des Ecureuils depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.