Délivré le 27 octobre 2014 à Orcines (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06326314G0024 porte sur un projet situé 6 impasse des Jardets Solagnat.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 1 191 m², le programme représente 127 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle E 1493. Au total, le catalogue compte 260 permis de construire et déclarations préalables à Orcines, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/10/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 191 m²

Surface créée

127 m²

Variation nette

+127 m²

Surface totale après

127 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 octobre 2014. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

27 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

27/10/2014

Autorisation

27/10/2014

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Orcines

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

E 1493

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Solagnat

Territoires administratifs

Commune: Orcines Code postal 63870 Identifiant INSEE 63263
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 191 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 127 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	127 m²	0 m²	0 m²	0 m²	127 m²	127 m²
Total	0 m²	127 m²	0 m²	0 m²	0 m²	127 m²	127 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: CLERMONT-FERRAND (63100)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	06326314G0024
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	63263 - Voir la page commune
Année de dépôt	2014
Date d'autorisation	27 octobre 2014
Date de dépôt	27/10/2014
Dernière mise à jour (DPC)	11/2014
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Orcines

PC n°06326314G0011 Logement Annulé

route des Puys

Orcines (63870)

Transformation avec diminution

11 juil. 2014 53 m² SDP

PC n°06326314G0009 Locaux Terminé

Lavot

Orcines (63870)

Extension sans transformation

30 juil. 2014 700 m² SDP GAEC PENYSARCENAT

PC n°06326314G0016 Logement Commencé

rue de la Cascade Fontanas

Orcines (63870)

Extension sans transformation

09 sept. 2014 30 m² SDP

PC n°06326314G0026 Logement Commencé

rue Buisson Mailly

Orcines (63870)

Nouvelle construction

30 oct. 2014 115 m² SDP

PC n°06326314G0027 Logement Commencé

rue du Buisson Mailly

Orcines (63870)

Nouvelle construction

30 oct. 2014 93 m² SDP

PC n°06326314G0034 Logement Commencé

route D

Orcines (63870)

Nouvelle construction

10 déc. 2014 111 m² SDP

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Permis d'aménager à Orcines

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