Permis de construire Logement N° 0632572200016

Permis de construire n° 0632572200016 à Olby pour 218 m² de logement, chemin

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Décision du 29 novembre 2022

Dossier PC n° 0632572200016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Olby (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0632572200016 a fait l'objet d'une décision le 29 novembre 2022, pour un projet situé chemin.

Ce permis de construire concernait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison était un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement était l'occupation personnelle. 218 m² de surface de plancher d'habitation neuve étaient déclarés au dossier, pour un terrain de 4 822 m².

L'annulation de ce permis de construire est enregistrée dans Sitadel.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZB 271, ZB 272, ZH 270. Le catalogue recense 113 permis de construire et déclarations préalables à Olby, dont ce dossier.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

29/11/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 822 m²

Surface créée

218 m²

Variation nette

+218 m²

Surface totale après

218 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

29 novembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Olby

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

ZB 271 ZB 272 ZH 270

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Olby Code postal 63210 Identifiant INSEE 63257
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

La maison devait se situer sur un terrain de 4 822 m², avec garage. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 218 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 218 m² 0 m² 0 m² 0 m² 218 m² 218 m²
Total 0 m² 218 m² 0 m² 0 m² 0 m² 218 m² 218 m²

Typologie des logements

Le logement prévu était un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
OLBY (63210)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0632572200016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63257 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date de décision 29 novembre 2022
Date de dépôt 03/02/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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