Permis de construire Locaux N° 06325515V0001

Permis de construire n° 06325515V0001 à Nonette-Orsonnette pour 576 m² de locaux, Le Bourg

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 octobre 2015

Dossier PC n° 06325515V0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 7 octobre 2015 à Nonette-Orsonnette (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06325515V0001 porte sur un projet situé Le Bourg.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 576 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 548 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 576 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZC3. Le dossier a été instruit en un peu plus de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Puy-de-Dôme en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 38 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nonette-Orsonnette.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

3 548 m²

Surface créée

576 m²

Variation nette

+576 m²

Surface totale après

576 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 octobre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

7 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
07/10/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Nonette-Orsonnette

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

ZC3

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Bourg

Territoires administratifs

Commune
Nonette-Orsonnette Code postal 63340 Identifiant INSEE 63255
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 576 m² 0 m² 0 m² 0 m² 576 m² 576 m²
Total 0 m² 576 m² 0 m² 0 m² 0 m² 576 m² 576 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 576 m² 0 m² 0 m² 0 m² 576 m² 576 m²
Total locaux 0 m² 576 m² 0 m² 0 m² 0 m² 576 m² 576 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NONETTE (63340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06325515V0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63255 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 7 octobre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 576 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 548 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Le Bourg, à Nonette-Orsonnette (63340).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 7 octobre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06325515V0001, déposé en mairie de Nonette-Orsonnette.

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