Permis de construire Logement N° 06325413G0015

Permis de construire n° 06325413G0015 à Nohanent pour 167 m² de logement, route de Clermont

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 26 novembre 2013

Dossier PC n° 06325413G0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06325413G0015, délivré le 26 novembre 2013 à Nohanent (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé route de Clermont.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 630 m², le programme représente 167 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 24/01/2015. L'ouverture de chantier a été déclarée le 31/03/2014, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AK 471, AK 469. Sur la même voie, route de Clermont, la base recense 2 autres dossiers depuis 2013. Au total, le catalogue compte 121 permis de construire et déclarations préalables à Nohanent, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/11/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

630 m²

Surface créée

167 m²

Variation nette

+167 m²

Surface totale après

167 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 24/01/2015. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 novembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

31/03/2014

Achèvement (DAACT)

24/01/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
24/01/2015
Autorisation
26/11/2013
Chantier (DOC)
31/03/2014
4
Achèvement (DAACT)
24/01/2015

Localisation du projet à Nohanent

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AK 471 AK 469

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nohanent Code postal 63830 Identifiant INSEE 63254
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 630 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 167 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 167 m² 0 m² 0 m² 0 m² 167 m² 167 m²
Total 0 m² 167 m² 0 m² 0 m² 0 m² 167 m² 167 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLERMONT-FERRAND (63000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06325413G0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63254 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 26 novembre 2013
Date de dépôt 24/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 03/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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