Permis de construire n° 06324415R0001 à Chambaron sur Morge pour 161 m² de logement, 43 Rue Du Clos De Lachamp
Territoire
Puy-de-Dôme (63)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 3 avril 2015
Dossier PC n° 06324415R0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06324415R0001, délivré le 3 avril 2015 à Chambaron sur Morge (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 43 Rue Du Clos De Lachamp.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 161 m² de surface de plancher sur un terrain de 900 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est YB299. Ce dossier est l'un des 138 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chambaron sur Morge.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/09/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
3 avril 2015
Ouverture de chantier (DOC)
23/09/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Localisation du projet à Chambaron sur Morge
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chambaron sur Morge Code postal 63200 Identifiant INSEE 63244
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 161 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 161 m² | 161 m² |
| Total | 0 m² | 161 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 161 m² | 161 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHATEAUGAY (63119)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06324415R0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 63244 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 3 avril 2015 |
| Date de dépôt | 23/09/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |