Permis de construire Logement N° 06323613G0001

Permis de construire n° 06323613G0001 à Mont-Dore pour 89 m² de logement, Lot Le Hameau Des Sources

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 mai 2013

Dossier PC n° 06323613G0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06323613G0001, délivré le 15 mai 2013 à Mont-Dore (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Lot Le Hameau Des Sources.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 450 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD557. L'ensemble des 122 permis de construire et déclarations préalables référencés à Mont-Dore est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/05/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

450 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/06/2016. Le chantier a duré 2 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 mai 2013

Ouverture de chantier (DOC)

18/03/2014

Achèvement (DAACT)

20/06/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Durée du chantier

2 ans 3 mois

Délai total

3 ans 1 mois

Dépôt
18/03/2014
Autorisation
15/05/2013
Chantier (DOC)
18/03/2014
4
Achèvement (DAACT)
20/06/2016

Localisation du projet à Mont-Dore

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD557

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Mont-Dore Code postal 63240 Identifiant INSEE 63236
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VAUJOURS (93410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06323613G0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63236 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 15 mai 2013
Date de dépôt 18/03/2014
Dernière mise à jour (DPC) 12/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 450 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot Le Hameau Des Sources, à Mont-Dore (63240).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 15 mai 2013, ouverture de chantier le 18 mars 2014, achèvement déclaré le 20 juin 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06323613G0001, déposé en mairie de Mont-Dore.

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