Permis de construire Logement N° 06321913G0010

Permis de construire n° 06321913G0010 à Mazaye pour 88 m² de logement, Champille

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 novembre 2013

Dossier PC n° 06321913G0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 novembre 2013 à Mazaye (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06321913G0010 porte sur un projet situé Champille.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 840 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZI86. Ce dossier s'inscrit parmi les 85 permis de construire et déclarations préalables référencés à Mazaye.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/11/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 840 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/08/2018. Le chantier a duré 4 ans 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 novembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

10/04/2014

Achèvement (DAACT)

15/08/2018

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

4 ans 4 mois

Délai total

4 ans 9 mois

Dépôt
15/08/2018
Autorisation
03/11/2013
Chantier (DOC)
10/04/2014
4
Achèvement (DAACT)
15/08/2018

Localisation du projet à Mazaye

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZI86

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Champille

Territoires administratifs

Commune
Mazaye Code postal 63230 Identifiant INSEE 63219
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLERMONT-FERRAND (63100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06321913G0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63219 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 3 novembre 2013
Date de dépôt 15/08/2018
Dernière mise à jour (DPC) 08/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 840 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Champille, à Mazaye (63230).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 3 novembre 2013, ouverture de chantier le 10 avril 2014, achèvement déclaré le 15 août 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06321913G0010, déposé en mairie de Mazaye.

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