Permis de construire Logement N° 06319516L0062

Permis de construire n° 06319516L0062 à Lezoux pour 160 m² de logement, Lotissement Le Potier Des

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 mai 2017

Dossier PC n° 06319516L0062

Demandeur

SOCIETE DE PROMOTION IMMOBILIERE D'AUVERGNE

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06319516L0062, délivré le 12 mai 2017 à Lezoux (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Lotissement Le Potier Des. SOCIETE DE PROMOTION IMMOBILIERE D'AUVERGNE figure comme demandeur du dossier.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 160 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 029 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 2 logements, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AM225. L'instruction du dossier a duré 1 an 4 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Puy-de-Dôme pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). L'ensemble des 623 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lezoux est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/05/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 029 m²

Surface créée

160 m²

Variation nette

+160 m²

Surface totale après

160 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/10/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

12 mai 2017

Ouverture de chantier (DOC)

16/10/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
12/05/2017
3
Chantier (DOC)
16/10/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lezoux

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AM225

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lezoux Code postal 63190 Identifiant INSEE 63195
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 160 m²
Total 0 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 160 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SOCIETE DE PROMOTION IMMOBILIERE D'AUVERGNE

Voir les 35 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
339718157
SIRET
33971815700052
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
PME - 10-19 salariés
Année de création
1986
Localisation
CLERMONT-FERRAND (63064)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06319516L0062
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63195 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 12 mai 2017
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 07/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 160 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 029 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lotissement Le Potier Des, à Lezoux (63190).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par SOCIETE DE PROMOTION IMMOBILIERE D'AUVERGNE et accordée le 12 mai 2017.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 12 mai 2017, ouverture de chantier le 16 octobre 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06319516L0062, déposé en mairie de Lezoux.

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