Permis de construire Logement N° 06318018L0004

Permis de construire n° 06318018L0004 à Joze pour 88 m² de logement, Laschamp

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 juin 2018

Dossier PC n° 06318018L0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Joze (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06318018L0004 a été délivré le 14 juin 2018, pour un projet situé Laschamp.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 88 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 7 634 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 15/11/2019. L'ouverture de chantier a été déclarée le 08/10/2018, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence YD 78. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Laschamp, la base recense un autre dossier depuis 2018. Le catalogue recense 108 permis de construire et déclarations préalables à Joze, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/06/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

7 634 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/11/2019. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 juin 2018

Ouverture de chantier (DOC)

08/10/2018

Achèvement (DAACT)

15/11/2019

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
15/11/2019
Autorisation
14/06/2018
Chantier (DOC)
08/10/2018
4
Achèvement (DAACT)
15/11/2019

Localisation du projet à Joze

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

YD 78

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Joze Code postal 63350 Identifiant INSEE 63180
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 7 634 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 88 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GERZAT (63360)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06318018L0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63180 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 14 juin 2018
Date de dépôt 15/11/2019
Dernière mise à jour (DPC) 04/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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