Permis de construire Logement N° 06316415G0005

Permis de construire n° 06316415G0005 à Gerzat pour 105 m² de logement, Lotissement Les Vignes Rou

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 mars 2015

Dossier PC n° 06316415G0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06316415G0005, délivré le 5 mars 2015 à Gerzat (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Lotissement Les Vignes Rou.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 603 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B1521. Ce dossier est l'un des 259 permis de construire et déclarations préalables référencés à Gerzat.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

603 m²

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

105 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/07/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

09/07/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
09/07/2015
Autorisation
05/03/2015
3
Chantier (DOC)
09/07/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Gerzat

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B1521

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Gerzat Code postal 63360 Identifiant INSEE 63164
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²
Total 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GERZAT (63360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06316415G0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63164 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 5 mars 2015
Date de dépôt 09/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 603 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lotissement Les Vignes Rou, à Gerzat (63360).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 5 mars 2015, ouverture de chantier le 9 juillet 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06316415G0005, déposé en mairie de Gerzat.

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