Permis de construire Logement N° 06314118G0003

Permis de construire n° 06314118G0003 à Durtol pour 96 m² de logement, chemin de Durtol à Nohanen

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 novembre 2018

Dossier PC n° 06314118G0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06314118G0003, délivré le 19 novembre 2018 à Durtol (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé chemin de Durtol à Nohanen.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. Le dossier déclare 96 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 420 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 20/02/2019, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AA 281. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La base compte un autre dossier pour la même voie, chemin de Durtol à Nohanen, le premier datant de 2018. Ce dossier fait partie des 60 permis de construire et déclarations préalables à Durtol référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/11/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

420 m²

Surface créée

96 m²

Variation nette

+96 m²

Surface totale après

96 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/02/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

19 novembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

20/02/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
20/02/2019
Autorisation
19/11/2018
3
Chantier (DOC)
20/02/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Durtol

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AA 281

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Durtol Code postal 63830 Identifiant INSEE 63141
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 420 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 96 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²
Total 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CÉBAZAT (63118)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06314118G0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63141 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 19 novembre 2018
Date de dépôt 20/02/2019
Dernière mise à jour (DPC) 02/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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