Permis de construire Logement N° 06309219R0011

Permis de construire n° 06309219R0011 à Charbonnières-les-Varennes pour 94 m² de logement, Route De Volvic Paugnat

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 mai 2019

Dossier PC n° 06309219R0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06309219R0011, délivré le 23 mai 2019 à Charbonnières-les-Varennes (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Route De Volvic Paugnat.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 841 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZT92. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Puy-de-Dôme pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 182 permis de construire et déclarations préalables référencés à Charbonnières-les-Varennes.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/05/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

841 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 mai 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 mai 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2019
2
Autorisation
23/05/2019
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Charbonnières-les-Varennes

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZT92

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Paugnat

Territoires administratifs

Commune
Charbonnières-les-Varennes Code postal 63410 Identifiant INSEE 63092
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES ANCIZES COMPS (63770)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06309219R0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63092 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 23 mai 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 841 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Route De Volvic Paugnat, à Charbonnières-les-Varennes (63410).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 23 mai 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06309219R0011, déposé en mairie de Charbonnières-les-Varennes.

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