Permis de construire Logement N° 06309216C0011

Permis de construire n° 06309216C0011 à Charbonnières-les-Varennes pour 119 m² de logement, La Maziere

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 septembre 2016

Dossier PC n° 06309216C0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé La Maziere, le permis de construire n° 06309216C0011 a été délivré le 1 septembre 2016 à Charbonnières-les-Varennes (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 267 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est XD117. L'instruction du dossier a duré 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Puy-de-Dôme en 2016 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 182 permis de construire et déclarations préalables référencés à Charbonnières-les-Varennes est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/09/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 267 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/11/2017. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

01/02/2017

Achèvement (DAACT)

13/11/2017

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
01/09/2016
Chantier (DOC)
01/02/2017
4
Achèvement (DAACT)
13/11/2017

Localisation du projet à Charbonnières-les-Varennes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

XD117

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Charbonnières-les-Varennes Code postal 63410 Identifiant INSEE 63092
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PISIEU (38270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06309216C0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63092 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 1 septembre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 10/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 267 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé La Maziere, à Charbonnières-les-Varennes (63410).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 1 septembre 2016, ouverture de chantier le 1 février 2017, achèvement déclaré le 13 novembre 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06309216C0011, déposé en mairie de Charbonnières-les-Varennes.

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