Permis de construire Logement N° 06308921R0003

Permis de construire n° 06308921R0003 à Chappes pour 92 m² de logement, 15 rue de la Treille

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 mai 2021

Dossier PC n° 06308921R0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06308921R0003 a été délivré le 3 mai 2021 à Chappes (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 15 rue de la Treille.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 92 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 346 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 05/07/2021, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AA 181, AA 209. Au total, le catalogue compte 108 permis de construire et déclarations préalables à Chappes, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/05/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

346 m²

Surface existante avant

14 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

106 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/07/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

3 mai 2021

Ouverture de chantier (DOC)

05/07/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
05/07/2021
Autorisation
03/05/2021
3
Chantier (DOC)
05/07/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chappes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AA 181 AA 209

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chappes Code postal 63720 Identifiant INSEE 63089
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 346 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 92 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 14 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 14 m² à 106 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 14 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 106 m²
Total 14 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 106 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GERZAT (63360)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06308921R0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63089 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 3 mai 2021
Date de dépôt 05/07/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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