Permis de construire Logement N° 06308023V0009

Permis de construire n° 06308023V0009 à Champeix pour 60 m² de logement, Lieu-Dit Marchidial

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 11 décembre 2023

Dossier PC n° 06308023V0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 décembre 2023 à Champeix (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06308023V0009 porte sur un projet situé Lieu-Dit Marchidial.

Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 60 m² de surface de plancher sur un terrain de 138 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB1232, AB1233, AB1234. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Puy-de-Dôme pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 73 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champeix.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/12/2023

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

138 m²

Surface existante avant

60 m²

Surface créée

60 m²

Surface totale après

60 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 11 décembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

11 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
11/12/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Champeix

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB1232 AB1233 AB1234

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Champeix Code postal 63320 Identifiant INSEE 63080
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 60 m² 0 m² 0 m² 60 m² 60 m²
Locaux 60 m² 0 m² 0 m² 0 m² 60 m² -60 m² 0 m²
Total 60 m² 0 m² 60 m² 0 m² 60 m² 0 m² 60 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
WATERMAEL-BOITSFORT (1170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06308023V0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63080 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 11 décembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 60 m² de surface de plancher sur un terrain de 138 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lieu-Dit Marchidial, à Champeix (63320).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 11 décembre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06308023V0009, déposé en mairie de Champeix.

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