Permis de construire n° 06308020V0009 à Champeix pour 610 m² de locaux, Aubary
Territoire
Puy-de-Dôme (63)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 29 septembre 2020
Dossier PC n° 06308020V0009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Aubary, le permis de construire n° 06308020V0009 a été délivré le 29 septembre 2020 à Champeix (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes).
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 610 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 830 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 610 m² en commerce et activités de service.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZM241, ZM436, ZM437. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Puy-de-Dôme en 2020 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 73 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champeix.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/01/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
29 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
15/01/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 3 mois
Localisation du projet à Champeix
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Champeix Code postal 63320 Identifiant INSEE 63080
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Commerce et activités de service |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 716 m² | 610 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 610 m² | 2 326 m² |
| Total | 1 716 m² | 610 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 610 m² | 2 326 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Commerce et services | 1 716 m² | 610 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 610 m² | 2 326 m² |
| Total locaux | 1 716 m² | 610 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 610 m² | 2 326 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAMPEIX (63320)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06308020V0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 63080 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 29 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |