Permis de construire Logement N° 06306322G0040

Permis de construire n° 06306322G0040 à Cébazat pour 139 m² de logement, 58 Marguerite Yourcenar

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 septembre 2022

Dossier PC n° 06306322G0040

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06306322G0040 a été délivré le 15 septembre 2022 à Cébazat (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 58 Marguerite Yourcenar.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. 139 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 653 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 06/10/2023, soit 1 an après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AE 300. Ces références cadastrales apparaissent dans 16 autres dossiers de la base. Ce dossier fait partie des 425 permis de construire et déclarations préalables à Cébazat référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/09/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

653 m²

Surface créée

139 m²

Variation nette

+139 m²

Surface totale après

139 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/10/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

15 septembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

06/10/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an

Dépôt
06/10/2023
Autorisation
15/09/2022
3
Chantier (DOC)
06/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cébazat

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AE 300

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cébazat Code postal 63118 Identifiant INSEE 63063
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 653 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 139 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²
Total 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CÉBAZAT (63118)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06306322G0040
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63063 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 15 septembre 2022
Date de dépôt 06/10/2023
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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