Permis de construire Logement N° 06306321G0028

Permis de construire n° 06306321G0028 à Cébazat pour 147 m² de logement, Rue Des Quartieres Zac Des 3 F

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 août 2021

Dossier PC n° 06306321G0028

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Des Quartieres Zac Des 3 F, le permis de construire n° 06306321G0028 a été délivré le 18 août 2021 à Cébazat (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 147 m² de surface de plancher sur un terrain de 397 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AE305. L'ensemble des 420 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cébazat est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

397 m²

Surface créée

147 m²

Variation nette

+147 m²

Surface totale après

147 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/11/2022. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

06/12/2021

Achèvement (DAACT)

01/11/2022

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
06/12/2021
Autorisation
18/08/2021
Chantier (DOC)
06/12/2021
4
Achèvement (DAACT)
01/11/2022

Localisation du projet à Cébazat

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE305

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cébazat Code postal 63118 Identifiant INSEE 63063
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²
Total 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
USSEL (19200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06306321G0028
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63063 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 18 août 2021
Date de dépôt 06/12/2021
Dernière mise à jour (DPC) 03/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 147 m² de surface de plancher sur un terrain de 397 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue Des Quartieres Zac Des 3 F, à Cébazat (63118).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 18 août 2021, ouverture de chantier le 6 décembre 2021, achèvement déclaré le 1 novembre 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06306321G0028, déposé en mairie de Cébazat.

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