Permis de construire Logement N° 06306319G0014

Permis de construire n° 06306319G0014 à Cébazat pour 88 m² de logement, Hamea de Tracol - Lot N_101 - Za

Territoire

Puy-de-Dôme (63)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 30 juillet 2019

Dossier PC n° 06306319G0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cébazat (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06306319G0014 a été délivré le 30 juillet 2019, pour un projet situé Hamea de Tracol - Lot N_101 - Za.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. Le dossier déclare 88 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 542 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 27/07/2020. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 30/11/2019, soit 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AE 620. Le catalogue recense 425 permis de construire et déclarations préalables à Cébazat, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/07/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

542 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 27/07/2020. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 juillet 2019

Ouverture de chantier (DOC)

30/11/2019

Achèvement (DAACT)

27/07/2020

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
27/07/2020
Autorisation
30/07/2019
Chantier (DOC)
30/11/2019
4
Achèvement (DAACT)
27/07/2020

Localisation du projet à Cébazat

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AE 620

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cébazat Code postal 63118 Identifiant INSEE 63063
Département
Puy-de-Dôme (63)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 542 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 88 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLERMONT-FERRAND (63000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06306319G0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 63063 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 30 juillet 2019
Date de dépôt 27/07/2020
Dernière mise à jour (DPC) 08/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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