Permis de construire à Briffons pour 250 m² de locaux - Les Triffaults
Territoire
Puy-de-Dôme (63)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 10 mai 2015
Dossier PC n° 06305315C0001
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 06305315C0001, délivré le 10 mai 2015 à Briffons (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Les Triffaults, Briffons (63820). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 250 m² de surface de plancher sur un terrain de 50 860 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 250 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZH62.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/06/2015.
Autorisation
10 mai 2015
Ouverture de chantier (DOC)
14/06/2015
Achèvement (DAACT)
26/06/2015
Délai autorisation - chantier
1 mois 4 jours
Durée du chantier
12 jours
Délai total
1 mois 16 jours
Localisation du projet à Briffons
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Triffaults
Territoire administratif
- Commune
- Briffons Code postal 63820 Identifiant INSEE 63053
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 050 m² | 250 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 250 m² | 1 300 m² |
| Total | 1 050 m² | 250 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 250 m² | 1 300 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 050 m² | 250 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 250 m² | 1 300 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRIFFONS (63820)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06305315C0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 63053 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 10 mai 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2015-07 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |