Permis de construire n° 06304514T0006 à Bort-l'Étang pour 101 m² de logement, Lance
Territoire
Puy-de-Dôme (63)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 6 août 2014
Dossier PC n° 06304514T0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06304514T0006 a été délivré le 6 août 2014 à Bort-l'Étang (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Lance.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 101 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZN3. L'ensemble des 68 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bort-l'Étang est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/09/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
6 août 2014
Ouverture de chantier (DOC)
28/09/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 1 mois
Localisation du projet à Bort-l'Étang
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lance
Territoires administratifs
- Commune
- Bort-l'Étang Code postal 63190 Identifiant INSEE 63045
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 101 m² |
| Total | 0 m² | 101 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 101 m² | 101 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CLERMONT-FERRAND (63000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06304514T0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 63045 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 6 août 2014 |
| Date de dépôt | 28/09/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |