Permis de construire à Avèze pour 1 038 m² de locaux - Les Croix De Chazelles
Territoire
Puy-de-Dôme (63)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 27 mai 2015
Dossier PC n° 06302415V0002
Demandeur
GAEC DES CROIX DE CHAZELLES
Cette page présente le permis de construire n° 06302415V0002, délivré le 27 mai 2015 à Avèze (Puy-de-Dôme, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Les Croix De Chazelles, Avèze (63690). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par GAEC DES CROIX DE CHAZELLES. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 1 038 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 595 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 038 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont 0B669.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/03/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
27 mai 2015
Ouverture de chantier (DOC)
07/03/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
9 mois 9 jours
Localisation du projet à Avèze
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Croix De Chazelles
Territoire administratif
- Commune
- Avèze Code postal 63690 Identifiant INSEE 63024
- Département
- Puy-de-Dôme (63)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 295 m² | 1 038 m² | 0 m² | 744 m² | 0 m² | 294 m² | 1 589 m² |
| Total | 1 295 m² | 1 038 m² | 0 m² | 744 m² | 0 m² | 294 m² | 1 589 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 295 m² | 1 038 m² | 0 m² | 744 m² | 0 m² | 294 m² | 1 589 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GAEC DES CROIX DE CHAZELLES
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 324511880
- SIRET
- 32451188000019
- Code APE (NAF)
- 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- Localisation
- AVEZE (63690)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06302415V0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 63024 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 27 mai 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-02 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |