Permis de construire Logement N° 0626372300008

Permis de construire n° 0626372300008 à Oignies pour 101 m² de logement, Zac De La Maille Verte

Territoire

Pas-de-Calais (62)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 2 août 2023

Dossier PC n° 0626372300008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 2 août 2023 à Oignies (Pas-de-Calais, Hauts-de-France), le permis de construire n° 0626372300008 porte sur un projet situé Zac De La Maille Verte.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 516 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AM50, AM151. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Pas-de-Calais en 2023 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 378 permis de construire et déclarations préalables référencés à Oignies est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/08/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

516 m²

Surface créée

101 m²

Variation nette

+101 m²

Surface totale après

101 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 août 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

2 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
02/08/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Oignies

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AM50 AM151

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Oignies Code postal 62590 Identifiant INSEE 62637
Département
Pas-de-Calais (62)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²
Total 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LILLE (59000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0626372300008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 62637 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 2 août 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 08/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 516 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Zac De La Maille Verte, à Oignies (62590).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 2 août 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0626372300008, déposé en mairie d'Oignies.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Oignies

Autres types d'autorisations à Oignies