Permis de construire n° 0626271600004 à Noyelles-sous-Bellonne pour 104 m² de logement, Lot. ""Rue de Brebieres"" - Lot 11
Territoire
Pas-de-Calais (62)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 5 mars 2016
Dossier PC n° 0626271600004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 5 mars 2016 à Noyelles-sous-Bellonne (Pas-de-Calais, Hauts-de-France), le permis de construire n° 0626271600004 porte sur un projet situé Lot. ""Rue de Brebieres"" - Lot 11.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 508 m², le programme représente 104 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 11/10/2016, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZC 239. Le catalogue de Noyelles-sous-Bellonne compte 56 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/10/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert un peu plus de 7 mois après l'autorisation.
Autorisation
5 mars 2016
Ouverture de chantier (DOC)
11/10/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à Noyelles-sous-Bellonne
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale ZC 239. Ce dossier est l'un des 56 permis de construire et déclarations préalables référencés à Noyelles-sous-Bellonne.
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot 11
Territoires administratifs
- Commune
- Noyelles-sous-Bellonne Code postal 62490 Identifiant INSEE 62627
- Département
- Pas-de-Calais (62)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 508 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 104 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 104 m² |
| Total | 0 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 104 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ANZIN ST AUBIN (62223)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0626271600004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 62627 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 5 mars 2016 |
| Date de dépôt | 11/10/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |