Permis de construire n° 0626161500002 à Nœux-lès-Auxi pour 763 m² de locaux, Rue D Auxi
Territoire
Pas-de-Calais (62)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 19 août 2015
Dossier PC n° 0626161500002
Demandeur
DU PIED DE BOEUF
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0626161500002 a été délivré le 19 août 2015 à Nœux-lès-Auxi (Pas-de-Calais, Hauts-de-France), pour un projet situé Rue D Auxi. DU PIED DE BOEUF figure comme demandeur du dossier.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 763 m² de surface de plancher sur un terrain de 14 787 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 763 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZH36, AE171, AE170. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Pas-de-Calais en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 8 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nœux-lès-Auxi.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 19 août 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
19 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Nœux-lès-Auxi
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Nœux-lès-Auxi Code postal 62390 Identifiant INSEE 62616
- Département
- Pas-de-Calais (62)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 314 m² | 763 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 763 m² | 2 077 m² |
| Total | 1 314 m² | 763 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 763 m² | 2 077 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 314 m² | 763 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 763 m² | 2 077 m² |
| Total locaux | 1 314 m² | 763 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 763 m² | 2 077 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
DU PIED DE BOEUF
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 378053441
- SIRET
- 37805344100010
- Code APE (NAF)
- 01.50Z - Culture et élevage associés
- Année de création
- 1990
- Localisation
- GEZAINCOURT (80600)
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Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0626161500002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 62616 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 19 août 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
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