Permis de construire Logement N° 0625571800017

Permis de construire n° 0625571800017 à Marœuil pour 112 m² de logement, Les Champs Cabaret - Lot 9

Territoire

Pas-de-Calais (62)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 14 mai 2018

Dossier PC n° 0625571800017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0625571800017, délivré le 14 mai 2018 à Marœuil (Pas-de-Calais, Hauts-de-France), porte sur un projet situé Les Champs Cabaret - Lot 9.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 112 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 111 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZH45. Au total, 169 permis de construire et déclarations préalables référencés à Marœuil sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/05/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 111 m²

Surface créée

112 m²

Variation nette

+112 m²

Surface totale après

112 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/07/2019. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 mai 2018

Ouverture de chantier (DOC)

24/09/2018

Achèvement (DAACT)

12/07/2019

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
12/07/2019
Autorisation
14/05/2018
Chantier (DOC)
24/09/2018
4
Achèvement (DAACT)
12/07/2019

Localisation du projet à Marœuil

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZH45

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Champs Cabaret - Lot 9

Territoires administratifs

Commune
Marœuil Code postal 62161 Identifiant INSEE 62557
Département
Pas-de-Calais (62)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²
Total 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT NICOLAS (62223)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0625571800017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 62557 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 14 mai 2018
Date de dépôt 12/07/2019
Dernière mise à jour (DPC) 07/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 112 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 111 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Les Champs Cabaret - Lot 9, à Marœuil (62161).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 14 mai 2018, ouverture de chantier le 24 septembre 2018, achèvement déclaré le 12 juillet 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0625571800017, déposé en mairie de Marœuil.

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