Permis de construire Logement N° 0624771500005

Permis de construire n° 0624771500005 à Izel-lès-Hameau pour 132 m² de logement, rue d'Arras

Territoire

Pas-de-Calais (62)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 9 juin 2015

Dossier PC n° 0624771500005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 9 juin 2015 à Izel-lès-Hameau (Pas-de-Calais, Hauts-de-France), le permis de construire n° 0624771500005 porte sur un projet situé rue d'Arras.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T3. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 889 m², le programme représente 132 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 25/06/2016. L'ouverture de chantier a été déclarée le 07/10/2015, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle B 572, B 575, B 589. La voie, rue d'Arras, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Le catalogue d'Izel-lès-Hameau compte 42 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

889 m²

Surface créée

132 m²

Variation nette

+132 m²

Surface totale après

132 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 25/06/2016. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert près de 4 mois après l'autorisation.

Autorisation

9 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

07/10/2015

Achèvement (DAACT)

25/06/2016

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

1 an

Dépôt
25/06/2016
Autorisation
09/06/2015
Chantier (DOC)
07/10/2015
4
Achèvement (DAACT)
25/06/2016

Localisation du projet à Izel-lès-Hameau

Le dossier vise 3 parcelles cadastrales. Ce dossier s'inscrit parmi les 42 permis de construire et déclarations préalables référencés à Izel-lès-Hameau.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B 572 B 575 B 589

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Izel-lès-Hameau Code postal 62690 Identifiant INSEE 62477
Département
Pas-de-Calais (62)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 889 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 132 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²
Total 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HOUDAIN (62150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0624771500005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 62477 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 9 juin 2015
Date de dépôt 25/06/2016
Dernière mise à jour (DPC) 09/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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